Le mandat du Service du transport scolaire est de conduire les élèves admissibles de leur point d’embarquement vers l’école et d’assurer leur retour, et ce, en s’assurant de meilleures conditions de sécurité, d’efficacité et d’encadrement.
Le CSSTL favorise les déplacements actifs, notamment la marche, mais il arrive que des élèves demeurent trop loin de l’école pour s’y rendre à pied. Ainsi, tous les jours, plus de 230 autobus et berlines sillonnent le territoire du CSSTL pour conduire à l’école près de 11795 élèves du primaire et du secondaire.
En début d’année scolaire, un volume important de demandes et de questions mobilise le personnel du Service du transport qui les traite le plus rapidement possible, selon les priorités. Veuillez prendre note que des délais de 3 à 15 jours ouvrables sont considérés normaux. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre patience.
Pour communiquer avec le Secteur du transport scolaire
Pour toutes questions ou demandes relativement au transport ou pour signaler une problématique, veuillez utiliser notre nouveau Service de demandes en ligne pour le transport scolaire.
Informations sur le transport
À compter de la première semaine du mois d’août, vous pourrez visualiser les informations relatives au transport de votre enfant. Nous vous demandons de vérifier à nouveau l’information dans les jours précédant la rentrée scolaire.
Pour ce qui est des élèves bénéficiant d’un service de transport par berline ou familiale et fréquentant une école de notre centre de services scolaire, ils auront également accès à l’information en ligne, mais l’heure peut différer.
Pour ce qui est des élèves bénéficiant d’un service de transport par berline ou familiale et fréquentant une école extraterritoriale, ils auront accès à l’information en ligne seulement sur la plateforme Je cherche mon autobus. L’heure peut toutefois différer.
Nous vous invitons à vous rendre sur le site de Mozaïk-Portail Parents ou à visiter la plateforme Je cherche mon autobus afin de visualiser le circuit de votre enfant. Si les informations sont erronées, vous pourrez communiquer avec l’école de votre enfant.
Pour les élèves fréquentant une école extraterritoriale, vous pourrez visualiser les informations seulement sur la plateforme Je cherche mon autobus. Un conducteur communiquera avec vous jusqu’à la veille de la rentrée scolaire. Ne pas tenir compte de l’heure.
Procédure d’utilisation – Mozaïk-Portail Parents
Vous devez informer le secrétariat de l’école de votre enfant de tout changement d’adresse et/ou de numéro de téléphone, etc. Un délai minimum de cinq jours ouvrables est à prévoir.
À la rentrée scolaire, lors d’un déménagement ou à la suite de l’ajout d’une adresse en cas de garde partagée, vous devez vous assurer de demander une modification de services au service de garde avant le 20 août. Toute demande effectuée après cette date sera traitée à compter de la 2e semaine de septembre.
Les demandes en place disponible sont traitées du 15 septembre et ce, jusqu’au 15 novembre lors de la rentrée scolaire. Un courriel vous sera envoyé quand la technicienne sera rendue à votre demande vous indiquant si votre demande est acceptée ou refusée. Nous recevons un nombre d’appels et de courriels important en début d’année scolaire, alors nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension, mais nous vous demandons d’attendre après le 15 octobre pour faire un suivi avec votre demande.
Si votre demande est acceptée, le montant à payer sera sur votre facture de votre compte MOZAïK (portail des parents). Prendre note que le paiement par internet est priorisé, mais que les chèques sont acceptés ainsi que l’argent comptant.
Droit au transport
Les élèves du préscolaire qui résident à plus de 400 mètres, les élèves du primaire qui résident à plus de 1200 mètres et les élèves du secondaire qui résident à plus de 1900 mètres de leur école désignée ont droit au transport scolaire gratuitement.
Les distances de marche pour se rendre à l’arrêt sont les suivantes :
- Préscolaire 4-5 ans et primaire : ± 250 mètres
- Secondaire : ± 450 mètres
Il est important d’informer l’école de fréquentation afin que la liste d’élèves remise au conducteur soit mise à jour. Il est à noter que le dossier d’un élève pourra être réactivé en cours d’année au besoin.
Oui, une place disponible peut être demandée. Les conditions suivantes doivent être réunies :
- Le trajet désiré doit être existant entre votre domicile et l’école demandée.
- Il doit y avoir de la place disponible dans l’autobus.
- Une demande de transport en place disponible doit être complétée par l’autorité parentale sur notre Service de demandes en ligne. Les demandes sont traitées à compter du 15 septembre, et ce, jusqu’au 15 novembre.
- Les frais de transport doivent être acquittés.
Entretemps, le transport de votre enfant est votre responsabilité.
En tout temps, une Demande de changement de l’arrêt d’autobus doit être complétée par l’autorité parentale sur notre Service de demandes en ligne.
Le CSSTL n’ajoute que très rarement des arrêts lorsque la distance de marche est invoquée, puisqu’il considère que les arrêts sont situés à une distance de marche raisonnable.
Non, aucune modification au parcours ne peut être apportée sans l’autorisation du CSSTL.
Un parent doit être présent à l’arrêt pour l’accueillir. Un Formulaire de décharge de responsabilité parentale pour le préscolaire peut être rempli par l’autorité parentale sur notre Service de demandes en ligne pour autoriser le débarquement avec la fratrie.
Non, dans les situations suivantes :
- l’élève qui est inscrit au service de garde 3 à 5 matins est inscrit au transport le soir seulement;
- l’élève qui est inscrit au service de garde 3 à 5 soirs est inscrit au transport le matin seulement;
- l’élève qui est inscrit au service de garde 3 à 5 matins et 3 à 5 soirs n’est pas inscrit au transport.
Oui, si les deux adresses se trouvent sur le territoire de l’école de quartier (école désignée).
Si l’une des deux adresses n’est pas sur le territoire de l’école, mais sur celui du CSSTL, une demande de transport en place disponible doit être complétée par l’autorité parentale sur notre Service de demandes en ligne.
Non, il devra se rendre à un point d’arrêt à +/- 250 mètres de la résidence.
Pour l’élève dans le programme Sport-Études à l’école secondaire de la Cité-des-Jeunes, il est de la responsabilité des parents d’assurer le transport matin et soir.
Pour l’élève fréquentant le programme Arts-Études, il est de la responsabilité des parents d’assurer le transport le matin. À la fin des classes, les élèves demeurant sur le bassin de l’école secondaire de la Cité-des-Jeunes auront droit au transport. Si les élèves demeurent à l’extérieur du bassin de l’école secondaire de la Cité-des-Jeunes, les parents pourront compléter une demande de transport en place disponible sur notre Service de demandes en ligne, selon les conditions établies au chapitre 7 de la Politique de transport scolaire.
Non. Le choix d’école ne permet pas d’exiger le transport lorsque le service requis pour cet élève excède ce qui est prévu par le CSSTL.
Trajet, horaire et embarquement
Non, les arrêts sont déterminés en fonction de l’efficacité d’un trajet. Ainsi, un point d’embarquement est commun pour un ensemble d’élèves et se trouve habituellement à une intersection.
Donc, il n’y a aucun arrêt devant les domiciles, à l’exception de ceux faits dans certains milieux ruraux, rangs et routes provinciales numérotées.
Les parents sont responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants avant leur embarquement dans l’autobus et après leur débarquement.
Pendant les premières semaines suivant la rentrée scolaire, des ajustements pourraient être nécessaires, puisque certains parcours se font plus rapidement que prévu alors que d’autres se font plus lentement. Le CSSTL procède aux ajustements requis le plus rapidement possible pour que les élèves arrivent à l’école à l’heure.
L’élève doit être à son arrêt 10 minutes avant l’heure prévue pour l’arrivée du véhicule. Il est à noter qu’à compter du mois d’octobre, l’heure de passage réelle prévaut sur l’heure indiquée sur le portail.
La durée d’un parcours est tributaire des conditions routières, de l’état de la circulation, des chantiers de construction, etc.
Non. Le lieu d’embarquement et de débarquement est fixe et correspond à l’adresse de la résidence principale de l’élève.
Non. Le service de transport scolaire n’est pas offert à un élève marcheur en cas d’invalidité de courte durée, par exemple, jambe immobilisée dans un plâtre à la suite d’une fracture. Cependant, le CSSTL accepte d’accommoder un élève blessé lorsque sa résidence est desservie par un parcours d’autobus existant et que sa condition lui permet d’utiliser ce service.
Pour en savoir plus , veuillez consulter la Politique de transport scolaire
Règles de sécurité en transport scolaire
Les véhicules scolaires ne sont pas aménagés pour transporter des objets volumineux.
- Seuls les bagages à main pouvant être portés sur les genoux, ne dépassant pas le dossier de la banquette devant l’élève et ne prenant pas la place d’une ou d’un autre élève sont acceptés dans les véhicules scolaires. Les dimensions du bagage à main doivent entrer dans les limites suivantes : 27 cm de largeur, 59 cm de longueur et 33 cm de hauteur.
- Un maximum de 2 bagages à main est permis : sont considérés comme bagages à main : sac d’écolier, sac à dos, boîte de goûter, étui de petit instrument de musique comme un violon ou une flûte.
- Tout équipement autorisé doit être transporté dans un sac fermé, sécuritaire et de la dimension d’un bagage à main.
- Les objets qui ne répondent pas aux conditions mentionnées précédemment ne sont pas autorisés : planches à roulettes, trottinettes, bâtons de hockey, bâtons de baseball, planches à neige, guitares ou tout autre gros instrument de musique.
- Les animaux sont interdits à l’intérieur d’un autobus, sauf les chiens-guides et les chiens d’assistance accompagnant un élève handicapé, et ce, sous réserve de l’autorisation du Bureau du transport.
- Consulter l’annexe des équipements.
- Transmettre tout changement d’adresse au secrétariat de l’école;
- Vous assurer que votre enfant soit à l’heure à l’arrêt d’autobus;
- Discuter avec votre enfant de ses responsabilités et des règles de sécurité à suivre en attendant et à bord de l’autobus;
- Vous assurer de la sécurité de votre enfant à l’arrêt d’autobus;
- Vous assurer qu’une personne responsable accueille votre enfant à son retour de l’école, plus particulièrement pour les élèves des niveaux préscolaire et du 1er cycle du primaire ainsi que la clientèle EHDAA;
- Ne jamais monter dans un véhicule scolaire sans autorisation du responsable du transport scolaire;
- Vous abstenir de garer votre voiture sur les aires d’embarquement et de débarquement des élèves, car elles sont réservées strictement aux véhicules scolaires;
- Toujours exercer une certaine vigilance lorsque vous circulez dans les zones scolaires, près des écoles ou lorsque vous croisez un autobus scolaire.
- Vous assurer que le sac de votre enfant soit bien identifié et qu’il connaisse votre numéro de téléphone, son adresse et son numéro d’autobus.
- Prendre l’autobus scolaire seulement après avoir reçu l’autorisation du CSSTL;
- Respecter le conducteur et obéir à ses consignes;
- Parler calmement pour permettre au conducteur de conduire en toute sécurité et ne lui adresser la parole qu’en cas de nécessité;
- Quitter la maison à temps afin de prendre l’autobus sans hâte et attendre sur le côté de la route à l’heure et à l’arrêt fixés;
- Respecter les propriétés privées;
- Prendre place immédiatement à une banquette et demeurer assis jusqu’à destination;
- Garder ses objets dans un sac et le disposer de façon à ne pas nuire aux autres passagers;
- Ne pas fumer ni être sous l’effet de boissons alcoolisées, de drogues et de stupéfiants;
- Ne pas jeter de déchets dans le véhicule et s’abstenir aussi de lancer des objets à l’extérieur de l’autobus;
- Demander l’autorisation avant d’ouvrir une fenêtre et de garder la tête et les mains à l’intérieur du véhicule;
- Prendre soin de ne pas abîmer le véhicule, les banquettes, etc.;
- Si votre enfant doit traverser la rue après être descendu de l’autobus, lui rappeler de circuler à une distance d’au moins trois mètres à l’avant du véhicule;
- Informer l’école lorsqu’un problème majeur survient à bord de l’autobus scolaire.
Oui. Voici le nombre de jours qui pourrait être imposé à votre enfant suite à la réception d’avis disciplinaire pour un non-respect des consignes de sécurité ou un geste dangereux ou de nature violente :
- au 3e avis : passible d’une suspension de minimum 1 jour;
- au 4e avis : passible d’une suspension de minimum 3 jours;
- au 5e avis : passible d’une suspension de minimum 5 jours;
- au 6e avis : passible d’une suspension de minimum 10 jours;
- au 7e avis : passible d’une suspension définitive.
La direction d’établissement et le Bureau du transport scolaire ne tolèrent aucun geste de nature violente, voici quelques exemples :
- violence physique ou verbale grave
- intimidation ou harcèlement ou tout geste à caractère sexuel
- vandalisme
- possession d’arme ou d’objet dangereux
- mise en danger de la sécurité des autres passagers ou du conducteur soit :
- en lançant des objets;
- en bousculant ou en poussant d’autres élèves;
- en nuisant à la conduite du conducteur;
- tout autre comportement jugé dangereux.
Dans ces cas, une suspension du droit au transport d’une durée minimale de trois (3) jours est immédiatement imposée à l’élève. La direction de l’établissement informe les parents, par écrit, de la durée de la suspension.
Les conséquences encourues pour ce genre de comportement peuvent prendre la forme d’une facturation pour la réparation des bris, d’un signalement aux policiers, de la confiscation d’objets et d’une suspension temporaire ou définitive du droit au transport.
Automobilistes
- Laissez la priorité aux enfants et aux autobus scolaires.
- Respectez la limite de vitesse de 30 km/h ainsi que la signalisation dans les zones scolaires.
- Prudence, les enfants peuvent être imprévisibles.
- Partez plus tôt, prévoyez l’augmentation de l’achalandage sur votre trajet habituel.
- La courtoisie et la patience sont essentielles pour prévenir les accidents.
Parents
- Empruntez le trajet du corridor scolaire avec vos enfants pour les y familiariser avant la rentrée.
- Évitez le piège du « syndrome de la porte ».
- Les enfants devraient sortir du véhicule du côté du corridor scolaire.
- Soyez courtois et accordez la priorité aux enfants.
- Respectez les zones d’arrêt interdit.
- Évitez de faire demi-tour ou toute autre manœuvre dangereuse à l’intérieur de la zone scolaire.
Enfants
- Empruntez les corridors scolaires.
- Traversez les rues aux passages piétonniers indiqués.
- Regardez toujours de gauche à droite et encore à gauche avant de traverser.
- Attendez que les véhicules soient complètement immobilisés avant de traverser et gardez un contact visuel avec les conducteurs pour vous assurer d’être vu.
- Respectez les directives des brigadiers.
- Traversez rapidement, mais sans courir.
C’est quoi le « syndrome de la porte »?
Le « syndrome de la porte », c’est l’action de déposer ses enfants le plus près possible de la porte de l’école, peu importe la signalisation en place, au détriment de la sécurité des écoliers. Il est malheureusement encore très répandu. Cela entraîne un danger pour la sécurité et même la vie des enfants.
Infractions souvent repérées
- Arrêt en zone interdite
- Entrave à la circulation
- Entrave au débarcadère des autobus scolaires
- Stationnement en double
Comportements à adopter
- Bien comprendre et respecter la signalisation aux abords des écoles.
- Suivre les règles du Code de la sécurité routière (CSR).
- Déposer vos enfants dans une zone autorisée ou un corridor scolaire.
Bien sûr! En voici trois :
Communication aux parents
Un courriel vous sera envoyé le plus rapidement possible.
Pour nous joindre
Pour toute question, vous pouvez joindre le transport scolaire :
- En utilisant le Service de demandes en ligne
- Par courriel : transportscolaire@csstl.gouv.qc.ca
- Par téléphone : 514 477-7000, poste 1880 (entre 8h et 16h du lundi au vendredi)
- Pour une urgence après 16h : urgencetransport@csstl.gouv.qc.ca